Vendredi 20 septembre 2024, Préfecture de la Moselle

Colloque « Le centenaire du droit local »

09h00-9h30 : Accueil

09h30-10h00 : Introduction

- mot d'accueil de Laurent TOUVET,

préfet de la Moselle

- présentation de la journée par Raymond OLIGER,

président de l'Académie nationale de Metz

10h00-12h30 : Communications

Modérateur : Professeur Gérard MICHAUX, membre de l’Académie nationale de Metz

o Rôle de Robert Schuman dans l'élaboration des lois de 1924

Christian PENNERA, jurisconsulte honoraire du Parlement européen

o Les spécificités du droit local en Moselle

Bernard ZAHRA, professeur de droit

o Apport du droit local au droit général

Eric SANDER, secrétaire général de l'Institut du Droit Local

Un échange de 15 minutes suivra chaque communication

12h30-14h00 : Déjeuner libre

14h00-15h15 : Table ronde «Pertinence et avenir du droit local»

Animation par Jean-Pierre JAGER, membre de l’Académie nationale de Metz

Témoignages d'acteurs institutionnels

- Laurent TOUVET, préfet de la Moselle

- Catherine BELRHITI, sénatrice de la Moselle

- Gilbert SCHUH, vice-président du conseil départemental de la Moselle

- Maître Michel VORMS, conseiller municipal délégué, Mairie de Metz

- Pierre CUNY, Maire de Thionville

15h15-15h30 : Présentation

Résultats du sondage sur le droit local réalisé par l'Institut du Droit Local en Moselle

15h30–15h45 : Pause

15h45-17h00 : Table ronde « Le droit local dans la vie quotidienne »

Animation par Denis SCHAMING, membre de l’Académie nationale de Metz

Témoignages de professionnels

- Caisse primaire d’assurance maladie de la Moselle, Estelle GALLOT, présidente

- Régime local d’assurance maladie, Patrick HEIDMANN, président

- Cour d’appel de Metz, Fabienne LAUER, juge du Livre Foncier

- Chambre des métiers et de l’artisanat de la Moselle, Philippe FISCHER, président

- Ordre des avocats de Metz, Antoine FITTANTE

- Chambre des notaires de la Moselle, Stéphane ROBIN

- Fédération départementale des chasseurs de la Moselle, Pierre LANG, président

- Diocèse de Metz, M. le Chanoine THIRY

- Inspection du travail, Marie-Christine STIEN,

responsable du service de renseignements en droit du travail.

17h00-17h30 : Synthèse

par Eric SANDER, secrétaire général de l'Institut du Droit Local